Search Go to Go to Download Event News Facebook account Twitter account Google plus account


Copyright

La Plateforme pour des institutions efficaces (PIE) soutient des dialogues sur les politiques sous la conduite des pays et fondés sur des données factuelles, le partage des connaissances et l’apprentissage par les pairs sur les questions relatives à la gestion du secteur public. Les documents diffusés sur le site web de la PIE sont protégés par le copyright.

L’utilisation des documents disponibles par l’intermédiaire de ce site est soumise aux conditions suivantes :

  • Les documents de ce site ne peuvent être reproduits, prêtés, loués, transmis ou diffusés à des fins commerciales ou moyennant une quelconque rétribution sans la permission écrite de la PIE.
  • Des exemplaires des documents peuvent être sauvegardés ou transmis à une imprimante en vue d’un usage personnel ou de donner à des utilisateurs autorisés ou potentiels des informations sur la PIE et ses efforts.
  • La mention suivante doit figurer sur le document à un endroit immédiatement visible : Copyright © PIE. Tous droits réservés.
  • Le copyright couvrant les documents de tiers disponibles sur le site de la PIE peut également s’appliquer et doit être respecté.
  • Les documents trouvés sur le site de la PIE ne peuvent être modifiés sans l’autorisation de la PIE.

Les demandes d’autorisation en vue de la reproduction ou de la traduction de documents de la PIE à des fins commerciales ou moyennant rétribution de quelque nature que ce soit doivent être envoyées via notre formulaire de contact : nous contacter.

La PIE encourage et apprécie les liens dans vos pages web vers le site de la PIE. Nous vous prions d'informer le secrétariat si vous souhaitez établir de tels liens. Ces termes ne s'appliquent pas aux éléments publiés sur d'autres sites et en lien sur le site de la PIE.

Crédits

Ce site a été développé par les Passionapes Marie Mantopoulos et Alexis Svinartchouk.

Crédits photo : Shutterstock / Pixabay.